Lettre de Monitoring Africa. Quelques concepts sur la fraude pour y voir un peu plus clair


via Lettre de Monitoring Africa

I. INTRODUCTION

Commençons par le début. Il existe un terme de base qu’il faut comprendre, le concept de fraude. Celui-ci est défini par le Black’s Law Dictionary comme « Divers procédés que l’ingéniosité humaine permet d’imaginer qui sont utilisés par un individu pour obtenir un avantage au détriment d’autres par de fausses suggestions ou altérations de la vérité. Ceux-ci inclut toute surprise, tricherie, ruse ou dissimulation et tout procédé déloyal par lequel on parvient à tromper quelqu’un ». Association of Fraud Examiners (ACFE) consacre une définition selon laquelle la fraude est « le fait d’utiliser sa position professionnelle pour s’enrichir personnellement en abusant ou en détournant des ressources ou actifs… une activité clandestine au cours de laquelle on viole ses obligations fiduciaires dans le but de procurer des avantages directs ou indirects, ce qui engendre des coûts et dommages pour l’organisation… ».
Pour les spécialistes et examinateurs de la fraude (que l’on appelle aussi crimes à col blanc), pour qu’il y ait fraude, il devrait exister un acte intentionnel ou/et délibéré en vue de priver quelqu’un de ses biens, argent, propriété par la ruse, la tromperie ou par tout autre procédé injuste ». Il faut d’ailleurs remarquer de Steve ALBRETCH, Chad ALBRETCH et Mar Zimbella précités, procèdent à la classification suivante :
 Les fraudes commises contre l’organisation pour lesquelles les victimes sont les employés;
 Les fraudes commises au nom de l’organisation par exemple au moment de la publication des états financiers pour donner une image meilleure, plus de crédibilité et financière par le biais de valorisations exagérées des actifs, des bénéfices, du chiffre d’affaires, etc.

II. INVENTAIRE ET TYPOLOGIES

Il est très difficile de faire un inventaire qui épuiserait les catégories et les modalités de la fraude. Nous effectuons ici un premier inventaire sommaire avant d’étudier les la typologie de façon approfondie, par la suite. Les travaux de plusieurs spécialistes nous permettent d’aller en profondeur dans l’étude de la définition des différentes fraudes reconnues par les experts,

III. APPROCHE ANALYTIQUE APPROFONDIE

3.1. Le détournement d’actif

Cette catégorie de fraude revient à s’approprier du cash, caractérisé par le vol ou l’abus ; celui-ci peut revêtir la forme d’écrémage c’est-à-dire le retrait du cash avant qu’il ne soit enregistré dans les livres ou dans la comptabilité (off-book fraud).

3.2. Les décaissements frauduleux

Les décaissements frauduleux sont notamment celles qui sont effectués au moment de la facturation par divers procédés, par exemple des sociétés fictives, off-shore, de vendeurs fictifs, d’achats personnels indus. Ces décaissements frauduleux peuvent passer par des entreprises fictives, des commissions non éligibles, de faux décomptes, des décomptes de fausses heures de travail ou heures supplémentaires.
 Le remboursement de dépenses indues en surestimant de telles remboursements, en remboursant des dépenses fictives, ou en mettant en paiement de multiples petits remboursements.

3.3. Fraudes sur les inventaires et les stocks

Celles-ci recouvrent plusieurs sous-catégories de fraudes, par celles qui suivent :
 Fraudes sur les inventaires, voire les stocks par leur utilisation inappropriée, soustractions ;
 Fraudes sur les fournisseurs agissant seuls ou en collusion avec des acheteurs ou vendeurs en gonflant la valeur des biens, les coûts de transport et de logistique.

3.4. La corruption

La corruption recouvre des procédés variés par lesquels quelqu’un intentionnellement et de façon répréhensible, voire illégale, utilise sa capacité d’influence, pour se procurer un avantage pour lui ou une autre personne. Elle peut aussi induire des conflits d’intérêt non déclarés ou dissimulés, des pots de vins, dons et gratuités illégaux, extorsion économique.
3.5. Les fausses déclarations
Il s’agit de travestir des faits matériels par divers procédés (faux-semblant, faux prétexte), ceci afin d’amener la victime à se séparer de ses biens ou propriétés, argent, etc. Ces fausses déclarations ou déclarations frauduleuses concernent par exemple la véracité d’états financiers, les performances financières, commerciales ou autres, les référentiels (par exemple les CV, éléments contractuels, identité). En général, ce genre de déclarations comporte des falsifications. On peut inclure dans cette catégorie les fausses réclamations et les fausses déclarations après de certaines autorités ou de services publics en s’appuyant sur la falsification et/de de faux documents, informations pour faire acte de candidature ou pour demander ou obtenir des avantages indus (prêts, heures supplémentaires, etc.)

3.6. Les fraudes spécifiques à un contexte ou à un secteur d’activités

Les fraudes peuvent être spécifiques à un contexte économique ou à un secteur d’activités, par exemple à un secteur industriel, au niveau des d’institutions financières, des assurances, de la santé, du marché financier, du marché des valeurs, du secteur public, de la sécurité sociale.
Par exemple, une banqueroute peut être simulée, de fraudes sur les achats ou contrats faits, des opérations de blanchiment, de fraudes sur les impôts et taxes, d’escroquerie sur les investissements accomplis au détriment des consommateurs.

3.7. Fraudes à la consommation ou sur le consommateur

Cette catégorie de fraude sur les consommateurs comporte souvent des vols d’identité du fait de la manipulation de cartes bancaires, de permis de conduite, de chèques appartenant à autrui. Très souvent, certains experts ou auteurs incluent dans ces catégories les fraudes en divorce pour cacher un patrimoine, sur la propriété intellectuelle, de fausses valorisation de patrimoine, les fraudes en bourse, à a vente, etc.
La fraude à la consommation consiste à obtenir les biens à une valeur moindre ou à une valeur nulle ou en ne payant pas du tout.

3.8. Les fraudes de gestion

Il s’agit en général de fraudes sur les états financiers (Cas de WorldCom, Enron). Dans ce genre de fraudes, les victimes sont en général les actionnaires, les prêteurs.

3.9. Fraudes en investissements

Il y a fraude en investissements ou escroqueries sur les investissements lorsque que la promesse faite est sans valeur ajoutée ou sans valeur aucune. Il existe de nombreuses modalités de telles escroqueries par exemple :
 les «Ponzi schemes » ou pyramides ;
 les fraudes en télémarketing consistant à demander à des tiers à envoyer de l’argent à des personnes non connues en leur faisant promesse de gain ;
 « La Lettre nigériane », une forme d’escroquerie monétaire à l’occasion de laquelle la victime reçoit un message sous forme de lettre ou d’emails promettant un retour d’investissement ou de gain importants s’il aide l’émetteur du message à transporter ou transférer d’énormes sommes d’argent. Parfois l’émetteur du message rappelle qu’il faut payer un droit d’entrée pour accéder à un deal qui ferait gagner d’énormes sommes d’argent.

3.10. Fraudes par le procédé des droits d’entrée

Cette fraude consiste à faire une promesse de gains moyennant le paiement d’un droit d’entrée que l’on présente comme destiné à sécuriser un gain futur, un prêt, un contrat, un investissement, un cadeau, pour le payeur etc.

3.11. L’utilisation d’hommes de paille

C’est un procédé qui consiste à frauder en accomplissant les opérations illégales ou illégitimes sous couvert de tiers.

3.2. Fraudes sur les lettres de crédit

Dans le cas d’espère, le fraudeur crée une fausse lettre de crédit et la vend à des victimes qui n’ont pas pu soupçonner le caractère fictif de ce document. Rappelons que la lettre de crédit est un document légitime émis par un banquier pour garantir le paiement de biens qui fait l’objet de transport de biens au niveau international. Le fraudeur est ainsi parvenu à les convaincre que cette lettre a de la valeur et peut être utilisée. En fait, la victime ne savait pas aussi qu’une lettre de crédit ne peut être vendue à un tiers. On est donc bien dans le cas de la tromperie est une des caractéristiques principales de la fraude.

3.3. Conflits d’intérêts

Il y a conflit d’intérêt lorsque qu’un membre de la famille utilise sa position familiale pour accomplir des opérations ou obtenir des avantages à son profit. En l’espèce, celle-ci est dans une position d’employé autorisée à agir au nom du principal (par exemple son employeur, les actionnaires, etc.), mais n’a pas rendu public son statut : intérêts personnels, familiaux susceptibles d’influencer ses décisions. Un tel statut peut faciliter l’obstruction à la justice dans certains contextes de gouvernance faible, facilite les délits d’initié , permet d’obtenir des dons, cadeaux, faveurs, pots de vin des fournisseurs, négociations dirigées vers des résultats connus d’avance et inappropriées avec des fournisseurs, des contractants, des investisseurs, etc.

IV. PERSPECTIVES

Ce document est écrit pour donner un premier aperçu de l’ampleur de la question des fraudes, en doctrine et chez les spécialistes et professionnels de cette matière. Chaque catégorie de fraude est appelée à être étudiée en détail. Au total, les fraudes qui viennent d’être résumées ci-dessus sont en étroite relation avec d’autres sous-catégories de manouvres, avec l’utilisation de la force, des abus qui prennent les formes les plus diverses, illégitimes ou illégales, inéquitables, voire les plus dangereuses : falsifications ou contrefaçons, dons et gratuités illégaux, L’extorsion économique, conspiration, parjure et faux témoignage, etc.Monitoring Africa est un réseau d’anciens Inspecteurs et contrôleurs généraux, de spécialistes en droit, management, organisations et méthodes d’Afrique, tous membres de vastes réseaux internationaux dans ces domaines. Ces experts mettent à la disposition de clients les plus divers (Etats, organisations nationales ou internationales, gouvernementales ou non gouvernementales, entreprises publiques ou privées, etc.), leur expertise en audit, management des risques, de contrôle interne, de management stratégique, prévention et détection des fraudes, abus, gaspillages et anti-corruption. Monitoring Africa les aide ainsi à renforcer leurs capacités internes de management de gestion des risques ou dommages en formant leur personnel ou en accomplissant des enquêtes internes ou externes de fraudes et de corruption.

Les lecteurs intéressés peuvent approfondir les multiples aspects que soulève ce premier résumé peuvent le faire en participant à nos séminaires sur la fraude, les abus et les gaspillages, le management des risques de fraudes, la gouvernance des risques et la compliance, etc. Ceux qui veulent dans une formation systémique et holistique peuvent s’inscrire à notre Executive Programme ETICS sur 18 mois intitulé Ethique, Transparence, Intégrité et sécurité. Ce programme combine des cours du soir, au besoin, des week-ends ETICS, et une partie en ligne. La formation inclut l’étude de la farde et de la corruption, les audits, les investigations et la détection, la prévention, le cycle audit, investigations et évaluations des politiques et programmes publics, etc.

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Quelques approches doctrinales de la fraude, de lutte contre la corruption, les abus et les gaspillages (Extrait d’une publication de Gueye Abdou Karim)[1]


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International Coach Speaker Writer and Teacher

Le triangle de la fraude

Il faut souligner qu’à la vision comptable et financière pure et dure, s’ajoutent d’autres analyses de type quasi-psychosociologique présentées ci-dessous, notamment le « Triangle de la fraude ». A cet égard, la doctrine a tenté de formaliser le phénomène de la fraude, en mettant en relation trois éléments explicatifs : 1) les attitudes ou comportements, 2) la motivation, 3) l’opportunité. Aussi, une partie de la doctrine a-t-elle  repris et accepté le schéma du triangle de la fraude qui comprendrait trois pôles :

  • la motivation ou les facteurs pouvant influencer un employé à commettre la fraude les incitations et les pressions qui petit à petit obligent à passer à l’acte, par exemple des difficultés financières personnelles ;
  • l’opportunité qui serait l’aspect le plus important, l’agent à un poste de travail se rendant compte qu’il est possible de s’approprier des actifs, des espèces, en raison de lacunes, des possibilités de cacher les soustractions frauduleuses (un petit objet qu’on peut glisser dans sa poche, absence de contrôle interne);
  • les attitudes et les comportements, souvent appuyés d’une certaine rationalité (rationalisation au sens de justification ou d’autojustification), par exemple l’orientation vers un choix ou style de vie coûteux, sans rapport avec les gains normaux de la personne.
Motivations et incitations
Opportunités
Rationalité
Conditions de travail défavorables – Problèmes familiaux, de santé et de coût des soins – Endettement  personnel – Pressions du groupe ou de l’environnement – Attentes irréalistes de gains engendrant une insatisfaction, style de vie extravagant…
Contrôles internes inexistants ou limités
Faiblesses organisationnelles de l’entité, par exemple du système de contrôle interne.
Processus mental qui convainc que l’entreprise frauduleuse va réussir, sans dommage ou risques Perception du caractère raisonnable du succès de l’entreprise
Problèmes personnels financiers, personnels et familiaux. Détresse familiale, jeux d’argent, drogue, alcool, maîtresse…
C’est toléré, tout le monde le fait. Pourquoi pas moi (nous) ?
Je ne peux pas être pris
Incitation et pressions du staff pour (à) frauder – Obligeant à diminuer ou augmenter les revenus
L’argent ne manque pas, il coule à flot.
L’entité ne perdra pas beaucoup
Il y a assez d’argent, autant en profiter ;
Ils servent, pourquoi pas moi.
Je rembourserai.

L’approche Simple Model of Rational Crime (SMORC)

L’approche SMORC qui en résulte met l’accent sur une perspective de rationalité économique. On peut trouver une telle thèse dans les idées défendues par Gary Becker, Prix Nobel et économiste de Chicago, lorsqu’il propose un modèle explicatif de l’éthique et de la malhonnêteté, le  « SMORC[2] ». Ainsi,  l’honnêteté/la malhonnêteté ne seraient pas uniquement d’ordre moral. Les individus qui trichent et fraudent le font consciemment, en comparant i) le bénéfice escompté à l’issue du crime ou de l’infraction ; ii) le niveau de punition possible pour l’auteur ; iii) la   chance/possibilité, en somme la probabilité d’être pris ou arrêté, d’atteindre un but (Gain et profit)  sans risques (Coûts).

Finalement, selon cette approche, les individus rationalisent en comparant les gains escomptés, les risques encourus et la probabilité de rendre compte ou de payer. Si l’on privilégie une telle approche, celle-ci aura des conséquences sur les stratégies dominantes de lutte contre la fraude ou de renforcement de l’éthique. Ainsi, l’on pourrait, par exemple, miser plutôt sur :

  • i) l’accroissement des moyens, la probabilité de détection et de la répression : par exemple l’on pourrait aussi recruter beaucoup plus de policiers et de gendarmes, de contrôleurs, démultiplier les opérations de contrôle, installer davantage de cameras et moyens électroniques de surveillance, etc.;
  • ii) renforcer le caractère répressif de la législation et de la réglementation, pour notamment augmenter la sévérité des peines et dissuader les fautifs ou les criminels de futures tentations.

On retrouve d’ailleurs chez Treisman[3] une thèse similaire qui souligne, qu’en matière de corruption, lorsque le risque d’être pris, arrêté, voire puni et les coûts de la punition sont élevés, ceci pourrait affecter le niveau de corruption. Le problème serait donc la disponibilité d’un système légal dissuasif de qualité, des possibilités de recours crédibles ouvertes aux victimes de la corruption… Ceci produit-t-il toujours produit des résultats durables et escomptés ?

A vous de juger avec votre expérience, votre vécu ? En vous rappelant les policiers au coin de la rue, les nombreux corps de contrôle d’Etat, etc.

Vers une approche plus réaliste : la thèse du « Fudge factor »

Un ouvrage de Daniel Ariely[4] nous introduit au cœur de la problématique de l’honnêteté/de la malhonnêteté. Ariely souligne la complexité et le caractère ambivalent des motivations humaines à frauder ou à tricher. Ainsi il existe chez l’individu une capacité latente, c’est-à-dire  un désir de tirer profit d’avantages et d’opportunités réelles ou potentielles, de se percevoir ou d’être perçu comme quelqu’un de bien, de pouvoir se regarder dans un miroir et d’être satisfaits de soi. Arieley dénomme cette capacité « The fudge factor » au cœur de l’équilibre entre ces deux désirs contradictoires dont l’un peut aider l’individu à s’abstenir de la tricherie et des fraudes. Par exemple, ce besoin de considération et d’être bien perçu est discuté par Treisman lorsqu’il aborde certaines causes de la corruption, notamment l’influence du facteur religieux qui impacterait le niveau de corruption, car étant au cœur de transactions familiales et des relations possibles entre l’autorité religieuse et l’Etat. Il y aurait ainsi, selon Treisman, des religions dites hiérarchisées face à d’autres plus égalitaires comme le Protestantisme qui s’est développé comme une religion dissidente contre l’Etat. Ce n’est que s’il existe une claire distinction entre les deux pôles que l’Eglise peut assumer un rôle de suivi et de dénonciation des abus qui ont faits par les politiciens ou les fonctionnaires.

Si cette thèse est vraie, les stratégies répressives d’investigation, de dissuasion et de punition ne suffisent pas pour lutter efficacement contre les fraudes, les gaspillages, les abus et la corruption. Fondamentalement, il faut construire et consolider l’éthique, en misant sur i) des stratégies positives de prévention, de rappel de normes et de diffusion de valeurs positives (« Moral reminders »), ii) une approche équilibrée entre la prévention, la dissuasion, la détection, la répression et les incitations, iii) des politiques et stratégies nationales de transparence, d’intégrité et d’éthique pertinentes dûment élaborées tenant compte des contextes ; iv) des coalitions pour l’excellence, la transparence, l’intégrité et l’éthique,  et encore bien d’autres tactiques.

CONCLUSION

On le voit, le problème est complexe. Chacune des approches ci-dessus induit une typologie et des démarches, voire des stratégies d’intégrité et d’éthique, de lutte contre la fraude, les abus, les gaspillages et la corruption que nous explicitons dans les deux ouvrages précités dont ce texte constitue un extrait sommaire. Si vous voulez découvrir les 21 stratégies pertinentes allez à  http://seneibooks.com/item/541dafc4b7987213e8abd0b4 .

 Bonne découverte

Pour d’autres ouvrages de Gueye Abdou Karim, allez au niveau des sires suivants :

Fraud examination – W. Steve Albretch, Chad O. Albretch,Coan C. Albretch, Marc F. Zimbelman.  4e CENGAGE Learning

Abdou Karim GUEYE, Inspecteur général d’Etat à la retraite, est le CEO du Consortium Monitoring Africa, du Cabinet MGRH et de l’Ecole Internationale des Affaires de Dakar. Il est donc au cœur de stratégies et structures spécialisées dans le management, la stratégie, le nouveau management public, la modernisation et les réformes des Etats, la gouvernance, le management des risques et la compliance, le leadership, la stratégie et les problèmes de transparence, d’intégrité et d’éthique. Les ambitions de son consortium construire et promouvoir les industries du savoir.

Ce Consortium publie aussi la revue RH, SOFThinking Newsletter, Laissez-moi vous coacher, Paroles de Coach, etc.

Pour en savoir un peu plus sur le Consortium allez à http://www.coachingtrainingspeaking.org/  https://africamonitors.com/ , http://eia.sn/accueil/ , http://www.cabinet-mgrh.com/

[1] De nombreuses doctrines et illustrations détaillées peuvent être trouvées dans les publications suivantes de Gueye Abdou Karim :

  1. Inspections générales d’Etat. Réalités, enjeux et perspectives.
  2. Reconstruire l’éthique et lutter contre la malhonnêteté ? 21 mesures pour une stratégie de lutte contre la corruption, les gaspillages, les abus et la fraude…

[2] Simple Model of Rational Crime

[3] The causes of corruption: across-national study – Daniel Treisman – Department of Political Sciences, University of California, Los Angeles. Dans cet article, Treisman achève une enquête consistant à compiler et comparer plusieurs index de perception de la corruption, son objectif étant d’expliquer les tendances constatées, la valeur explicative de certains indices de perception et de certaines doctrines prévalant en matière de corruption et les causes de la faiblesse de la corruption dans certaines zones plutôt que d’autres[3].

[4] The (honest) Truth about Dishonesty – How We Lie to Everyone – Especially Ourselves – HARPER

Nos partenaires. Nus sommes un groupe et des copéte,ces au cœur des Industries du Savoir

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